Informations légales
Conditions générales de vente
Brouillon — contenu non validé
Ce texte est un modèle de travail. Il doit être complété avec les informations réelles de l'entreprise puis relu et validé avant toute mise en ligne publique. Il n'a aucune valeur juridique en l'état.
Objet et prestations
Accompagnement en e-réputation et visibilité locale, selon les formules Essentiel, Visibilité et Premium Local décrites sur la page Tarifs. [Périmètre précis à formaliser.]
Prix et frais de mise en place
Abonnements mensuels de 69 €, 129 € et 199 €. Frais de mise en place de 79 €, offerts aux 10 premiers clients souscrivant un abonnement. [Mentions de TVA et modalités de facturation à compléter.]
Durée, résiliation et paiement
Abonnement mensuel sans engagement de durée, résiliable avant l'échéance suivante. [Préavis, modalités de paiement et conséquences de la résiliation à rédiger et valider.] Aucun paiement en ligne n'est disponible à ce stade.
Obligations et limites
Obligation de moyens. Aucune garantie de suppression d'avis ni de positionnement dans les résultats de recherche ne peut être donnée. Aucune création d'avis fictifs n'est réalisée. [Clauses complètes à rédiger.]